Référence : 2021 COMC 198

Date de la décision : 2021-09-08

[TRADUCTION CERTIFIÉE,

NON RÉVISÉE]

DANS L’AFFAIRE DE LA PROCÉDURE DE RADIATION EN VERTU DE L’ARTICLE 45

	Miller Thomson LLP	Partie requérante
et
	Janelle Nahmabin	Propriétaire inscrite
	LMC527,265 pour CALM 'N SCENTS	Enregistrement

Introduction

[1] La présente décision concerne une procédure de radiation sommaire engagée à l’égard de l’enregistrement n^o LMC527,265 pour la marque de commerce CALM 'N SCENTS (la Marque).

[2] La Marque est enregistrée pour emploi en liaison avec les produits et les services indiqués dans l’Annexe A.

[3] Pour les raisons qui suivent, je conclus que l’enregistrement doit être maintenu en partie.

La procédure

[4] À la demande de Miller Thomson LLP (la Partie requérante), le registraire des marques de commerce a donné l’avis prévu à l’article 45 de la Loi sur les marques de commerce, LRC 1985, c T-13 (la Loi) le 19 mars 2018, à Maureen Lees (la Propriétaire), la propriétaire inscrite de la Marque à l’époque.

[5] Le 12 juin 2018, une cession a été inscrite au registre pour tenir compte de la cession de la Marque de Maureen Lees à la propriétaire actuelle, Janelle Nahmabin (la Propriétaire), à compter du 30 septembre 2016.

[6] L’avis enjoignait à la Propriétaire d’indiquer, en liaison avec chacun des produits et services spécifiés dans l’enregistrement, si la Marque a été employée au Canada à un moment quelconque au cours des trois années précédant immédiatement la date de l’avis et, dans la négative, qu’elle précise la date à laquelle la Marque a ainsi été employée en dernier lieu et la raison de son défaut d’emploi depuis cette date.

[7] En l’espèce, la période pertinente pour démontrer l’emploi est du 19 mars 2015 au 19 mars 2018. En l’absence d’emploi pendant cette période, conformément à l’article 45(3) de la Loi, la Marque est susceptible d’être radiée, à moins que l’absence d’emploi ne soit en raison de circonstances spéciales.

[8] En réponse à l’avis du Registraire, la Propriétaire a produit son propre affidavit, exécuté le 17 octobre 2018.

[9] Les deux parties ont déposé des représentations écrites. Seule la Partie requérante était présente à l’audience.

Résumé de la preuve de la Propriétaire

[10] M^me Nahmabin affirme qu’elle est l’unique propriétaire de Calm 'n Scents Aromatherapy & Metaphysical Store, une boutique de vente de détail situé à Sarnia, en Ontario. La boutique a été fondée à l’origine par Maureen Lees en 1996.

[11] M^me Nahmabin explique que, par l’entremise de cette boutique, elle fabrique et vend ses propres [traduction] « produits de bain et de corps entièrement naturels et marchandises d’aromathérapie et offre un large éventail de services visant à revigorer le corps, l’âme et l’esprit ». Elle explique également qu’elle vend aussi un [traduction] « large éventail de produits métaphysiques et d’aromathérapie de tiers » à sa boutique.

[12] M^me Nahmabin atteste qu’elle, et auparavant sa prédécesseure en titre, a employé la Marque au Canada en liaison avec les produits et les services visés par l’enregistrement, y compris au cours de la période pertinente. À titre de Pièce A à son affidavit, M^me Nahmabin joint des photos représentatives de produits qu’elle atteste avoir été vendus dans sa boutique; dans son affidavit, elle identifie chacun des produits montrés dans la pièce. La Marque est arborée sur les produits eux-mêmes, sur leur emballage ou sur des affiches adjacentes aux produits.

[13] À titre de Pièce B à son affidavit, M^me Nahmabin joint des reçus de vente représentatifs émis au cours de la période pertinente. Les reçus présentent le nom de la boutique, nommément Calm 'n Scents, l’adresse de la boutique et le site Web www.calmnscents.com, ainsi que le nom des articles et des services vendus. Dans son affidavit, M^me Nahmabin indique les produits et les services associés à chacun de ces reçus.

[14] M^me Nahmabin affirme également qu’elle met en marché et publicise les produits et les services visés par l’enregistrement. En appui, elle joint le matériel promotionnel suivant, lequel, selon elle, est représentatif du type qui était distribué au cours de la période pertinente :

· une publicité pour divers [traduction] « additifs pour le bain » [Pièce C];

· deux publicités pour des diffuseurs de table [Pièce D];

· une brochure promotionnelle fournissant des renseignements concernant un massage « NeuroSpa » [Pièce E];

· un bulletin de mai 2015 publicisant le massage NeuroSpa [Pièce F];

· un coupon pour une [traduction] « mini-séance NeuroSpa » gratuite demandant aux clients d’appeler de l’avance pour planifier une visite ou de [traduction] « prendre une chance et simplement [se] présenter » [Pièce G].

[15] La Marque suivie par le symbole « ® » est arborée sur le matériel promotionnel fourni dans la preuve, ainsi que des renseignements comme l’adresse de la Propriétaire, le numéro de téléphone, les heures d’ouverture et l’adresse du site Web. Je remarque que la publicité à la Pièce C comprend également la photo d’une devanture de boutique, avec une grande affiche arborant la Marque.

[16] Enfin, M^me Nahmabin indique qu’elle exploite un site Web pour sa boutique situé à www.calmnscents.com et joint à titre de Pièces H et I des captures d’écran et des captures d’écran archivées, respectivement, de ce site Web qui, selon ses affirmations, publicise les produits et les services visés par l’enregistrement et est représentatif de la façon dont la Marque est arborée dans une telle publicité au cours de la période pertinente. La Marque suivie par le symbole « ® » est arborée sur la bannière dans le haut de chaque page Web.

Analyse et motifs de la décision

[17] La Partie requérante affirme que la [traduction] « preuve semble avoir été assemblée et produite dans une tentative désespérée de maintenir l’enregistrement en cause » et pointe vers des présumées lacunes dans la preuve comme des pages de pièces sans date. La Partie requérante observe également que la preuve souffre [traduction] « d’un certain nombre de déficiences formelles fondamentales qui les rendent inadmissibles ». Autrement dit, la Partie requérante allègue essentiellement que M^me Nahmabin fournit seulement une simple allégation d’emploi sans aucune preuve de vente des produits, d’exécution des services ou de présentation de la Marque dans l’exécution des services.

[18] Je conclus, au contraire, que la Propriétaire a fourni beaucoup plus qu’une simple allégation d’emploi. En particulier, M^me Nahmabin fournit la preuve de ventes et d’exécution sous la forme de reçus de vente, accompagnée de photos montrant comment la Marque est arborée sur les produits et sur les affiches dans sa boutique de vente de détail. Elle identifie méticuleusement les produits et les services qui figurent sur chacun des reçus et des photos fournis en preuve. De plus, la page couverture de chaque pièce est signée et datée et les pièces elles-mêmes sont datées (comme les reçus) ou M^me Nahmabin affirme qu’elles sont représentatives de la période pertinente (comme les preuves constituées de photos, de matériel promotionnel et du site Web).

Emploi en liaison avec les produits

[19] La définition pertinente d’« emploi » en liaison avec les produits est énoncée à l’article 4(1) de la Loi comme suit :

4(1) Une marque de commerce est réputée employée en liaison avec des produits si, lors du transfert de la propriété ou de la possession de ces produits, dans la pratique normale du commerce, elle est apposée sur les produits mêmes ou sur les emballages dans lesquels ces produits sont distribués, ou si elle est, de toute autre manière, liée aux produits à tel point qu’avis de liaison est alors donné à la personne à qui la propriété ou possession est transférée.

Produits mentionnés dans les reçus de vente

[20] Dans son affidavit, M^me Nahmabin associe particulièrement les articles individuels énumérés sur les reçus de vente avec les produits visés par l’enregistrement. Par conséquent, j’accepte que les reçus démontrent la vente des produits visés par l’enregistrement suivants au cours de la période pertinente :

[traduction]

· « Pierres parfumées, cailloux parfumés, bain moussant et champagne de bain, adoucisseur de bain moussant et trousses d’adoucisseur de bain moussant, nommément des additifs de bain et des trousses pour faire des additifs de bain »;

· « parfums et déodorants corporels »;

· « sels de bain, sels minéraux, sels de la mer morte »;

· « gants de bain »;

· « allume-feux, nommément allumeurs »;

· « mélanges de diffuseurs d’huile essentielle et mélanges synergétiques d’huile essentielle pour diffuseurs »;

· « pot-pourri »;

· « baume à lèvres »;

· « savons, savons au lait de chèvre, savon à raser »;

· « pulvérisateurs pour le corps, nommément parfums et huiles de parfums, huiles de bain, huiles de massage, huiles pour dentition, nommément huiles corporelles pour les bébés perçant leurs dents, huiles pour le corps et la peau, huiles essentielles pour usage personnel et usage dans la fabrication de produits parfumés »;

· « poudres pour le corps »;

· « lotions pour le corps et la peau »;

· « crèmes et onguents pour le corps et la peau »;

· « shampooings »;

· « rafraîchisseurs d’air, oreillers »;

· « diffuseurs électriques, diffuseurs en céramique, diffuseurs de table pour évaporer des huiles essentielles et des parfums »;

· « filtres à diffuseurs, astringents à des fins cosmétiques »;

· « pulvérisateurs de parfums »;

· « lampes à huile »;

· « tablettes de recharge parfumées pour voitures »;

· « répulsif d’insectes »;

· « chandelles et chandeliers »;

· « CD de relaxation, nommément des disques compacts stockant de la musique de relaxation préenregistrée »;

· « thés aux herbes aux fins d’aliments »;

· « livres et guides sur l’aromathérapie »;

· « chèques cadeaux, paniers cadeaux et emballages surprises, nommément paniers en osier, en paille, en bois, en tissu, en plastique et en métaux communs »;

· « ingrédients de produit naturel de beauté en vrac, nommément noisette, […] sulfate de magnésium, acide citrique, […] farine de gruau, cire d’abeille, gel d’Aloe vera, […] extrait de pépins de pamplemousse, beurre de karité, haricots adzuki moulus, […] paraffine, […] argile verte, argile rose, kaolinton, huile des noyaux d’abricot, huile d’avocat, huile de cenelle, glycérine végétale, huile de castor sulfatée, […] huile de pépins de raisin, huile de jojoba, […] huile de graine d’églantier, huile de lin, […] huile de germes de blé, huile de palme, huile de noix de coco, […] beurre de cacao, huile de noisette, […] eau florale de lavande, eau florale de fleur d’oranger, eau florale de camomille, eau florale de rose, eau florale de santal, pétales de rose, fleurs d’hibiscus, bourgeons de lavande, fleurs de jasmin, fleurs de camomille, […] ».

[21] En ce qui a trait aux photos représentatives montrant que la Marque est employée sur les produits de la Propriétaire, je suis convaincue que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque au sens des articles 4 et 45 de la Loi en liaison avec les produits mentionnés ci-dessus.

[22] M^me Nahmabin identifie également un produit décrit sur un reçu comme de [traduction] l’eau florale de citronnelle comme preuve de la vente des produits visés par l’enregistrement [traduction] « eaux florales ». Cependant, dans l’état déclaratif des produits, ce terme est suivi par l’expression [traduction] « nommément » et deux produits en particulier : [traduction] « parfumerie et eau distillée à la vapeur ». Il est bien établi que l’emploi attesté pour un produit donné ne peut servir à maintenir plusieurs produits dans un enregistrement. Ayant fait la distinction entre [traduction] « parfumerie » et [traduction] « eau distillée à la vapeur » dans l’enregistrement, la Propriétaire a l’obligation de fournir des preuves à l’égard des deux [conformément à John Labatt Ltd c Rainier Brewing Co (1984), 80 CPR (2d) 228 (CAF)]. En l’absence de soumissions à cet égard, j’estime que [traduction] l’eau florale de citronnelle correspond le plus aux produits visés par l’enregistrement [traduction] « eaux florales, nommément parfumerie ».

[23] Dans le même ordre d’idées, pour les produits visés par l’enregistrement comme [traduction] « argile », M^me Nahmabin identifie un produit décrit sur un reçu comme de [traduction] crème faciale exfoliante à trois argiles comme preuve de la vente des produits visés par l’enregistrement [traduction] « boue et argile ». J’estime que cette facture démontre, plus raisonnablement, la vente des produits visés par l’enregistrement [traduction] « argile ».

[24] Par conséquent, je conclus que la Propriétaire a également démontré l’emploi de la Marque au sens des articles 4 et 45 de la Loi en liaison avec [traduction] « eaux florales, nommément parfumerie » et [traduction] « argile ».

[25] Puisqu’il n’y a aucune autre preuve concernant les produits visés par l’enregistrement [traduction] « eau distillée à la vapeur », je ne suis pas convaincue que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque au sens des articles4 et 45 de la Loi en liaison avec de tels produits et, puisqu’il n’y aucune preuve de circonstance spéciale devant moi, ces produits seront supprimés.

[26] Enfin, en ce qui a trait aux produits visés par l’enregistrement [traduction] « boue », je remarque l’une des photos de la Pièce A montre un produit identifié par [traduction] Boue de la mer morte. La démonstration de l’emploi de la Marque en liaison avec [traduction] « boue » et d’autres produits photographiés fera donc l’objet de discussions dans la section suivante.

Produits photographiés

[27] En plus des nombreux produits facturés, les photos fournies en preuve montrent les produits visés par l’enregistrement supplémentaires suivants, identifiés par M^me Nahmabin :

[traduction]

· « boue »;

· « graine de lin »;

· « ingrédients de produits de beauté naturels en vrac, nommément […] bicarbonate de soude, […] talc de maïs, […] huile d’amande commune, […] huile de noix de kukui, huile d’olive, […] huile de noix macadamia, […] graisse alimentaire végétale, […] fleurs de calendula ».

[28] Compte tenu de la nature représentative des factures et de l’absence de preuve du contraire, je suis prête à accepter telle qu’elle la déclaration de M^me Nahmabin que les produits montrés dans les photos de la Pièce A ont été vendus au cours de la période pertinente [conformément à Oyen Wiggs Green & Mutala LLP c Atari Interactive Inc, 2018 COMC 79, au para 25].

[29] Par conséquent, je suis convaincue que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque au sens des articles 4 et 45 de la Loi en liaison avec les produits photographiés, y compris ceux mentionnés ci-dessus.

Produits restants

[30] Cela laisse les produits restants, nommément [traduction] « rince-bouche », ainsi que certains [traduction] « ingrédients de produits de beauté naturels en vrac », nommément [traduction] « lécithine, lanoline anhydre, […] petits haricots noirs moulus, semoule de maïs, […] sel de mer de borax, […] huile de graine de tournesol, huile de carthame, […] huile de pacane ».

[31] Ces produits ne sont pas particulièrement mentionnés par M^me Nahmabin autre que d’être inclus dans son énumération des produits visés par l’enregistrement et ne sont aucune identifiés dans la preuve en appui. Par conséquent, je ne suis pas convaincue que la Propriétaire ait démontré l’emploi de la Marque en liaison avec les produits mentionnés dans cette section au sens des articles 4 et 45 de la Loi.

Emploi en liaison avec des services

[32] La définition d’« emploi » en liaison avec des services est énoncée à l’article 4 de la Loi comme suit :

4(2) Une marque de commerce est réputée employée en liaison avec des services si elle est employée ou montrée dans l’exécution ou l’annonce de ces services.

[33] En l’espèce, la Marque est non seulement arborée sur les affiches de produits situés dans la boutique, sur le site Web de la Propriétaire, ainsi que le matériel promotionnel représentatif, mais la Marque est également arborée dans le haut de chaque reçu de vente. Dans son affidavit, M^me Nahmabin associe les services mentionnés sur les reçus de vente fournis dans la preuve avec les services visés par l’enregistrement. Je remarque qu’il y a au moins un reçu en date de la période pertinente pour chacun des services visés par l’enregistrement et j’accepte la Marque dans le haut des reçus comme la présentation de la Marque dans l’exécution des services.

[34] Par conséquent, je suis convaincue que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque au sens des articles 4 et 45 de la Loi en liaison avec tous les services visés par l’enregistrement.

Décision

[35] Compte tenu de ce qui précède, en vertu des pouvoirs qui me sont délégués en vertu de l’article 63(3) de la Loi, et conformément aux dispositions de l’article 45 de la Loi, l’enregistrement sera modifié pour supprimer les produits suivants : [traduction] « rince‑bouche », « et eau distillée à la vapeur », « lécithine, lanoline anhydre », « petits haricots noirs moulus, semoule de maïs », « sel de mer de borax », « huile de graine de tournesol, huile de carthame » et « huile de pacane ». L’enregistrement sera maintenu en liaison avec l’ensemble des services visés par l’enregistrement.

[36] L’état déclaratif modifié sera libellé comme suit :

[traduction]

Pierres parfumées, cailloux parfumés, bain moussant et champagne de bain, adoucisseur de bain moussant et trousses d’adoucisseur de bain moussant, nommément des additifs de bain et des trousses pour faire des additifs de bain; parfums et déodorants corporels; sels de bain, sels minéraux, sels de la mer morte; argile et boue; gants de bain; allume-feux, nommément allumeurs; mélanges de diffuseurs d’huile essentielle et mélanges synergétiques d’huile essentielle pour diffuseurs; pot-pourri; baume à lèvres; savons, savons au lait de chèvre, savon à raser; eaux florales, nommément parfumerie; pulvérisateurs pour le corps, nommément parfums et huiles de parfums, huiles de bain, huiles de massage, huiles pour dentition, nommément huiles corporelles pour les bébés perçant leurs dents, huiles pour le corps et la peau, huiles essentielles pour usage personnel et usage dans la fabrication de produits parfumés; poudres pour le corps; lotions pour le corps et la peau; crèmes et onguents pour le corps et la peau; shampooings; rafraîchisseurs d’air, oreillers; diffuseurs électriques, diffuseurs en céramique, diffuseurs de table pour évaporer des huiles essentielles et des parfums; filtres à diffuseurs, astringents à des fins cosmétiques; pulvérisateurs de parfums; lampes à huile; tablettes de recharge parfumées pour voitures; répulsif d’insectes; chandelles et chandeliers; CD de relaxation, nommément des disques compacts stockant de la musique de relaxation préenregistrée; graine de lin; thés aux herbes aux fins d’aliments; livres et guides sur l’aromathérapie; chèques cadeaux, paniers cadeaux et emballages surprises, nommément paniers en osier, en paille, en bois, en tissu, en plastique et en métaux communs; ingrédients de produit naturel de beauté en vrac, nommément noisette, bicarbonate de soude, sulfate de magnésium, acide citrique, talc de maïs, farine de gruau, cire d’abeille, gel d’Aloe vera, extrait de pépins de pamplemousse, beurre de karité, haricots adzuki moulus, paraffine, argile verte, argile rose, kaolinton, huile des noyaux d’abricot, huile d’avocat, huile de cenelle, glycérine végétale, huile de castor sulfatée, huile d’amande commune, huile de pépins de raisin, huile de jojoba, huile de noix de kukui, huile d’olive, huile de graine d’églantier, huile de lin, huile de noix macadamia, huile de germes de blé, huile de palme, huile de noix de coco, beurre de cacao, huile de noisette, graisse alimentaire végétale, eau florale de lavande, eau florale de fleur d’oranger, eau florale de camomille, eau florale de rose, eau florale de santal, pétales de rose, fleurs d’hibiscus, bourgeons de lavande, fleurs de jasmin, fleurs de camomille, fleurs de calendula.

[37] L’état déclaratif des services sera libellé comme suit :

[traduction]

Massage d’aromathérapie; traitements faciaux d’aromathérapie; traitements spa aux herbes pour les mains et les pieds; emballages corporels aux herbes; traitements par compresses chaudes; soins des ongles; pédicures; traitements reiki; ateliers et séminaires d’aromathérapie; ateliers et séminaires reiki.

Eve Heafey

Agente d’audience

Commission des oppositions des marques de commerce

Office de la propriété intellectuelle du Canada

Traduction certifiée conforme

William Desroches

 

Le français est conforme aux WCAG.

 

 

Annexe A

Produits

[traduction]

(1) Pierres parfumées, cailloux parfumés, bain moussant et champagne de bain, adoucisseur de bain moussant et trousses d’adoucisseur de bain moussant, nommément des additifs de bain et des trousses pour faire des additifs de bain; parfums et déodorants corporels; sels de bain, sels minéraux, sels de la mer morte; argile et boue; gants de bain; allume-feux, nommément allumeurs; mélanges de diffuseurs d’huile essentielle et mélanges synergétiques d’huile essentielle pour diffuseurs; pot-pourri; baume à lèvres; savons, savons au lait de chèvre, savon à raser; rince-bouche; eaux florales, nommément parfumerie et eau distillée à la vapeur; pulvérisateurs pour le corps, nommément parfums et huiles de parfums, huiles de bain, huiles de massage, huiles pour dentition, nommément huiles corporelles pour les bébés perçant leurs dents, huiles pour le corps et la peau, huiles essentielles pour usage personnel et usage dans la fabrication de produits parfumés; poudres pour le corps; lotions pour le corps et la peau; crèmes et onguents pour le corps et la peau; shampooings; rafraîchisseurs d’air, oreillers; diffuseurs électriques, diffuseurs en céramique, diffuseurs de table pour évaporer des huiles essentielles et des parfums; filtres à diffuseurs, astringents à des fins cosmétiques; pulvérisateurs de parfums; lampes à huile; tablettes de recharge parfumées pour voitures; répulsif d’insectes; chandelles et chandeliers; CD de relaxation, nommément des disques compacts stockant de la musique de relaxation préenregistrée; graine de lin; thés à herbes aux fins d’aliments; livres et guides sur l’aromathérapie; chèques cadeaux, paniers cadeaux et emballages surprises, nommément paniers en osier, en paille, en bois, en tissu, en plastique et en métaux communs; ingrédients de produit naturel de beauté en vrac, nommément noisette, bicarbonate de soude, sulfate de magnésium, acide citrique, talc de maïs, farine de gruau, cire d’abeille, gel d’Aloe vera, lécithine, lanoline anhydre, extrait de pépins de pamplemousse, beurre de karité, haricots adzuki moulus, petits haricots noirs moulus, semoule de maïs, paraffine, sel de mer de borax, argile verte, argile rose, kaolinton, huile des noyaux d’abricot, huile d’avocat, huile de cenelle, glycérine végétale, huile de castor sulfatée, huile d’amande commune, huile de pépins de raisin, huile de jojoba, huile de noix de kukui, huile d’olive, huile de graine d’églantier, huile de lin, huile de graine de tournesol, huile de carthame, huile de noix macadamia, huile de germes de blé, huile de palme, huile de noix de coco, huile de pacane, beurre de cacao, huile de noisette, graisse alimentaire végétale, eau florale de lavande, eau florale de fleur d’oranger, eau florale de camomille, eau florale de rose, eau florale de santal, pétales de rose, fleurs d’hibiscus, bourgeons de lavande, fleurs de jasmin, fleurs de camomille, fleurs de calendula.

Services

[traduction]

(1) Massage d’aromathérapie; traitements faciaux d’aromathérapie; traitements spa aux herbes pour les mains et les pieds; emballages corporels aux herbes; traitements par compresses chaudes; soins des ongles; pédicures; traitements reiki; ateliers et séminaires d’aromathérapie; ateliers et séminaires reiki.

 

 

COMMISSION DES OPPOSITIONS DES MARQUES DE COMMERCE

OFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU CANADA

COMPARUTIONS ET AGENTS INSCRITS AU DOSSIER

___________________________________________________

DATE DE L’AUDIENCE 2021-07-29

COMPARUTIONS

Aucune comparution	Pour la Propriétaire inscrite
David J. Schnurr	Pour la Partie requérante

AGENTS AU DOSSIER

Smart & Biggar LLP	Pour la Propriétaire inscrite
Miller Thomson LLP	Pour la Partie requérante