Référence : 2021 COMC 202
Date de la décision : 2021-09-20
[TRADUCTION CERTIFIÉE,
NON RÉVISÉE]
DANS L’AFFAIRE DE LA PROCÉDURE DE RADIATION EN VERTU DE L’ARTICLE 45
[1]
La présente décision concerne une procédure de radiation sommaire engagée en application de l’article 45 de la Loi sur les marques de commerce, LRC 1985, c T-13 (la Loi) à l’égard de l’enregistrement no LMC413,608 pour la marque de commerce SPECTRUM (la « Marque »), appartenant actuellement à CFS Brands, LLC (la « Propriétaire »).
[2]
Sauf indication contraire, tous les renvois sont faits à la Loi dans sa version modifiée du 17 juin 2019.
[3]
La Marque est enregistrée pour emploi en liaison avec les produits énoncés à l’Annexe « A ».
[4]
Pour les raisons qui suivent, je conclus que l’enregistrement doit être maintenu en partie en ce qui concerne les produits : articles ménagers, nommément balais.
[5]
Le 17 mars 2019, à la demande d’Aird & Berlis LLP (la « Partie requérante »), le registraire des marques de commerce a donné l’avis prévu à l’article 45 de la Loi à Carlisle FoodService Products, Incorporated, l’inscrite à cette date.
[6]
L’avis enjoignait à la propriétaire d’indiquer, l’égard de chacun des produits spécifiés dans l’enregistrement, si la marque de commerce a été employée au Canada à un moment quelconque au cours des trois années précédant immédiatement la date de l’avis et, dans la négative, qu’elle précise la date à laquelle elle a été ainsi employée en dernier lieu et la raison de son défaut d’emploi depuis cette date. En l’espèce, la période pertinente pour établir l’emploi s’étend du 7 mars 2016 au 7 mars 2019 (la « Période pertinente »).
[7]
La définition pertinente d’emploi en l’espèce est énoncée à l’article 4(1) de la Loi comme suit :
4(1) Une marque de commerce est réputée employée en liaison avec des produits si, lors du transfert de la propriété ou de la possession de ces produits, dans la pratique normale du commerce, elle est apposée sur les produits mêmes ou sur les emballages dans lesquels ces produits sont distribués, ou si elle est, de toute autre manière, liée aux produits à tel point qu’avis de liaison est alors donné à la personne à qui la propriété ou possession est transférée.
[8]
Il est bien établi que le but et l’objet de l’article 45 de la Loi consistent à assurer une procédure simple, sommaire et expéditive pour débarrasser le registre du « bois mort ». La preuve dans une procédure en vertu de l’article 45 n’a pas à être parfaite; en effet, un propriétaire inscrit doit uniquement établir une preuve prima facie d’emploi au sens des articles 4 et 45 de la Loi [voir Diamant Elinor Inc c 88766 Canada Inc, 2010 CF 1184]. Ce fardeau de preuve à atteindre est bas; il suffit que les éléments de preuve établissent des faits à partir desquels une conclusion d’emploi peut logiquement être inférée [selon Diamant, au para 9].
[9]
En l’absence d’emploi tel que défini ci-dessus, conformément à l’article 45(3) de la Loi, une marque de commerce est susceptible d’être radiée, à moins que le défaut d’emploi ne soit en raison de circonstances spéciales.
[10]
En réponse à l’avis du registraire, la Propriétaire a produit l’Affidavit de Martin Benning, souscrit le 4 octobre 2019, auquel étaient jointes les Pièces 1 à 5 inclusivement.
[11]
Le 18 décembre 2019, le registraire a enregistré les changements suivants dans le titre de l’enregistrement pour le Marque :
a)
la conversion de Carlisle FoodService Products, Incorporated en une société à responsabilité limitée sous le nom de Carlisle FoodService Products, LLC à compter du 21 mars 2018;
b)
le changement de nom de Carlisle FoodService Products, LLC à CFS Brands, LLC à compter du 22 octobre 2018.
[12]
Les deux parties ont présenté des observations écrites; aucune audience n’a été tenue.
[13]
M. Benning se décrit comme le directeur de la recherche et du développement de la Propriétaire, qui est basée à Oklahoma City, Oklahoma. Il déclare qu’il a une connaissance complète des opérations de la Propriétaire et qu’il a un accès complet aux fichiers et aux dossiers conservés par la Propriétaire. Il déclare qu’il a une connaissance personnelle des faits présentés dans son Affidavit.
[14]
M. Benning déclare que, le 21 mars 2018, Carlisle FoodService Products, Incorporated a été convertie en une société à responsabilité limitée sous le nom de Carlisle FoodService Products, LLC et que, le 22 octobre 2018, Carlisle FoodService Products, LLC a changé de nom pour devenir CFS Brands, LLC. La Pièce 1 est dite faire foi de la conversion et la Pièce 2 du changement de nom.
[15]
M. Benning poursuit en expliquant que la Propriétaire conçoit, fabrique et fournit des produits, y compris des balais, pour les marchés de la restauration commerciale, de l’entretien et des soins de santé. Il affirme que les produits de la Propriétaire portant la Marque sont vendus dans divers pays du monde, dont le Canada, et que, pendant la Période pertinente, les produits portant la Marque ont été vendus par la Propriétaire à des distributeurs basés au Canada qui ont ensuite revendu les produits à des détaillants ou des utilisateurs finaux basés au Canada.
[16]
À l’appui de ce qui précède, M. Benning a joint à son affidavit les pièces suivantes :
a)
Pièce 3 : Une photographie de l’emballage typique des balais vendus aux distributeurs basés au Canada. Les balais vendus aux distributeurs basés au Canada sont livrés dans un emballage tel qu’illustré à la Pièce 3 ou dans un emballage essentiellement similaire.
b)
Pièce 4 : Un imprimé de www.carlislefsp.com, un site Web exploité par la Propriétaire, montrant des balais avec le numéro de produit 4108204.
c)
Pièce 5 : Des factures émises par « Carlisle FoodService Products » à un distributeur canadien, Rabco FoodService Ltd, au cours de la Période pertinente. Les factures accompagnaient les balais dans un emballage portant la Marque lorsque les balais ont été livrés au distributeur canadien.
[17]
Compte tenu de cette preuve, la Propriétaire allègue qu’elle a démontré l’emploi de la Marque au Canada au cours de la Période pertinente en liaison avec des « articles ménagers, nommément balais ».
[18]
Comme la Propriétaire n’a fourni aucune preuve de l’emploi de la Marque au Canada pendant la Période pertinente, ni de circonstances spéciales pour justifier le non-emploi de la Marque au Canada, en liaison avec l’un ou l’autre des produits visés par l’enregistrement, à l’exception des « articles ménagers, nommément des balais », l’enregistrement sera modifié pour supprimer tous les produits, à l’exception des « articles ménagers, nommément balais ».
[19]
Par conséquent, l’analyse et les motifs de décision qui suivent se limiteront aux « articles ménagers, nommément balais ».
[20]
La Partie requérante soutient ce qui suit :
a)
La chaîne de titre de Carlisle FoodService Products, Incorporated à CFS Brands, LLC n’a pas été correctement établie dans l’affidavit de M. Benning et le changement de titre aurait dû être enregistré à l’encontre de l’enregistrement.
b)
Au mieux, l’affidavit de M. Benning ne fournit que la preuve d’un emploi en liaison avec des « articles ménagers, nommément des balais ».
[21]
En conséquence, la défenderesse soutient que, si la preuve de l’emploi dans l’affidavit de M. Benning revient à la Propriétaire, l’enregistrement devrait être limité aux « articles ménagers, nommément des balais ».
Chaîne de titre
[22]
La Partie requérante conteste la preuve relative à la chaîne de titre.
[23]
Le paragraphe 3 de l’affidavit de M. Benning indique que :
[traduction]
« Pendant plusieurs années avant le 18 mars 2018, le nom de la Propriétaire était “Carlisle FoodService Products, Incorporated”. À compter du 21 mars 2018, la Propriétaire s’est convertie en une société à responsabilité limitée nommée “Carlisle FoodService Products, LLC”, comme le confirme le document émis par le gouvernement joint à mon affidavit en tant que Pièce 1. À compter du 22 octobre 2018, la Propriétaire a changé de nom pour devenir “CFS Brands, LLC”, comme le confirme le document émis par le gouvernement joint à mon affidavit en tant que Pièce 2. Le 3 octobre 2019, l’agent de la Propriétaire a demandé au Bureau canadien des marques de commerce d’enregistrer cette conversion et ce changement de nom à l’égard de l’enregistrement, parmi d’autres enregistrements. »
[24]
La Partie requérante a raison de dire que la Pièce 1 ne confirme pas la conversion de Carlisle FoodService Products, Incorporated en Carlisle FoodService Products, LLC. Au lieu de cela, la Pièce 1 est un certificat de formation de Carlisle FoodService Products, LLC.
[25]
En réponse aux observations de la Partie requérante, la Propriétaire a tenté de présenter de nouvelles preuves dans ses observations écrites sous la forme des annexes A et B, qui seront ignorées. La Propriétaire aurait dû demander l’autorisation de déposer un affidavit supplémentaire avec ces documents joints comme pièces. Toutefois, la Propriétaire a raison de souligner que le registraire a le pouvoir discrétionnaire d’examiner l’état du registre [True Software Scandinavia AB c. Ontech Technologies Inc., 2018 COMC 40, au paragraphe 23]. De plus, comme il est indiqué dans la décision True Software, une fois qu’un changement de titre est enregistré par le registraire, « il doit être accepté à première vue ».
[26]
Par conséquent, sur la base des affirmations contenues dans le paragraphe 3 de l’affidavit de M. Benning, associées à l’enregistrement ultérieur de la conversion et du changement de nom par le registraire, que j’ai confirmé, j’accepte que CFS Brands, LLC est la propriétaire de la Marque et la successeure en titre de l’inscrite de l’enregistrement au moment où la présente procédure a été entamée, à savoir Carlisle FoodService Products, Incorporated. Par conséquent, tout emploi de la Marque par Carlisle FoodService Products, Incorporated profite à CFS Brands, LLC.
[27]
La preuve dans une procédure en vertu de l’article 45 doit être considérée dans son ensemble, et le fait de se concentrer sur des éléments de preuve individuels n’est pas la bonne approche [voir Kvas Miller Everitt c Compute (Bridgend) Limited (2005), 47 CPR (4th) 209 (COMC); et Fraser Milner Casgrain LLP c Canadian Distribution Channel Inc (2009),78 CPR (4th) 278 (COMC)].
[28]
La preuve consiste en une photographie d’un emballage de balais d’angle montrant la Marque (produit no 4108204), une capture d’écran du site Web du propriétaire montrant des balais d’angle en liaison avec la Marque (produit no 4108204) et quatre factures émises pendant la Période pertinente à un client canadien pour le « balai d’angle » (produit no 4108204).
[29]
La Partie requérante semble reconnaître que la preuve décrite ci-dessus démontre l’emploi de la Marque au Canada pendant la période pertinente en liaison avec des balais.
[30]
Eu égard à l’ensemble de la preuve, je suis convaincue que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque au Canada, dans la pratique normale du commerce, pendant la Période pertinente, en liaison avec les « articles ménagers, nommément balais » au sens de l’article 4(1) de la Loi.
[31]
En conséquence, dans l’exercice des pouvoirs qui m’ont été délégués en vertu des dispositions de l’article 63(3), l’enregistrement sera modifié afin de supprimer tous les produits énumérés à l’Annexe « A » à part « articles ménagers, nommément balais » conformément aux dispositions de l’article 45 de la Loi.
[32]
L’état déclaratif des produits modifié dans l’enregistrement se lira comme suit :
« articles ménagers, nommément balais ».
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| Jean Carrière
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| Membre
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| Commission des oppositions des marques de commerce
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| Office de la propriété intellectuelle du Canada
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| Traduction certifiée conforme
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| Hortense Ngo
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Le français est conforme aux WCAG.
ANNEXE « A »
(1) Accessoires de service pour bar et buffet, nommément cuillères à soda, ensembles de fourchettes à cocktail, pinces à glace, tire-bouchons, cuillères à cocktail, passoires à cocktail, verseurs à cocktail, fourchettes de bar, seaux à glace, broyeurs à glace, moules à glaçons, pics à glace, casiers à bouteilles. ouvre-bouteilles et ouvre-boites, cuillères longues, fourchettes longues. pichets, gobelets en aluminium, éplucheurs d’agrumes, bouchons, bouchons-verseurs. cure-dents en baril, pics à cocktail, dessous de verre, dessous de plat; ustensiles de barbecue, nommément pinces, pelles, fourchettes, brosses, ensembles chiche-kebab, brochettes, vaisselle en plastique, presse-galettes de bœuf, garde-manger, pinces de table, supports pour serviette de table, hi bachis et grils, cuiseurs d’extérieur, accessoires de salle de bain, nommément brosses à ongles, supports de rangement pour la douche, bonnets de douche, porte-savon; ustensiles de mise en conserve, nommément clés à bocaux, ouvre-bocaux, entonnoirs à bocal; accessoires de cuisine chinoise, nommément poêlons et ensembles wok, ustensiles wok, nommément pelles, écumoires et louches, baguettes, brochettes de bambou, brosses à wok, hachoirs/couperets; accessoires de placard, cintres, porte-pantalons; ustensiles de cuisson, nommément batteries de cuisine, poêlons, ustensiles de four à micro-ondes, friteuses ä poulet, poêles à omelette, faitouts, mijoteuses; articles en cuivre, nommément bols mélanger, bols fouetter, moules à salade et à dessert, vaisselle; articles en gris et en porcelaine, nommément assiettes, chopes, bols, plats ä fruits, tasses, soucoupes, cocottes, bols à soupe à l’oignon, soupières, sucriers, crémiers, salières, poivrières, coquetiers, beurriers, saucières, assiettes à servir, pichets, plats de service, théières, cafetières; foyers et accessoires de foyer, nommément écrans, allume-feu, tourne-bûches, paniers à bûches, porte-bûches, seaux à charbon, grilles, soufflets, grils, pinces à bûche, registres, outils pour le foyer, nommément tisonniers, brosses, pelles et fers, bouilloires de foyer, barres en laiton, balais de foyer; accessoires de fondue, nommément services à fondue, plateaux tournants pour fondue, fourchettes à fondue, assiettes à fondue, porte-fourchettes à fondue; accessoires pour le jardin, nommément chaises et chaises longues, tabourets pliants, tables et bancs, pieds pour parasol, tables de camping et housses. parasols de jardin, hamacs, outils pour le jardin, nommément pelles, bêches, râteaux, truelles, fourches, arracheuses, cultivateurs, repiqueuses, émondoirs, désherbeuses, cisailles à gazon; articles ménagers, nommément clés, cadenas pour téléphone, lave-glace, sertisseurs, cadenas à combinaison, niveaux, ruban adhésif, tournevis, coupe-tubes, pinces, trousses de boutons-pression, poinçons à œillets, scies à trou, cadenas, crochets et supports, pinces, étagères, becs verseurs, aimants, ensembles de forêts, pinces à ressort, marteaux, maillets en caoutchouc, rubans à mesurer, clous, papier de verre, fils de fer, scies, cadenas de bicyclette, produit pour le nettoyage des éviers et tuyaux de drainage, couteaux à mastiquer, support de couvercle de coffre, support de cordon de fer à repasser, gants de travail; articles ménagers, nommément pots à fleurs, vases, cache-pots, ciseaux, balances, plaques murales, horloges, montres, carpettes, plumeaux, paniers, miroirs, linge de cuisine, thermomètres, baromètres, ouvre-bouteilles et ouvre-boites, cendriers, balais, plateaux; nécessaires de boulangerie, nommément moules à gâteau, plaques à biscuits, moules à muffin, plaques à pizza, platines à tarte, moules à pain, moules à roulé à la gelée, plaques à galettes, plaques de four; articles de cuisine; ustensiles de cuisine, nommément pelles, louches, cuillères perforées, cuillères à arroser, fourchettes, pilons à pommes de terre, spatules longues, spatules longues perforées, porte-ustensiles; tamis, tranche-pizzas, tasses à mesurer, cuillères à mesurer, cuillères à crème glacée, cuillères ordinaires, cuillères tous usages, cuillères articulées, couteaux, grils-lèchefrites, trancheuses de pommes, emporte-pièce, ensembles de fourchette à maïs, porte-serviettes, aiguilles à brider, coupe-biscuits, œufriers, aiguisoirs à couteaux, casse-noisettes, éplucheurs de légumes et de fruits, appui-cuillère, pelles à gâteau, appareils à extraire le jus des fruits, spatules, supports à essuie- tout, presse-bacon, fourchettes à spaghetti, presse-ail et presse-oignon, trancheuses de légumes, cuit-œufs, machines à décorer les coupe-œufs et séparateurs d’œufs, presse-citron, cuillères à pamplemousse, presse-fruit et pomme de terre, râpes à épices, services à découper, grils à saucisses, vide-pommes et couteaux à légumes, presse-boulettes de viande, couteaux parisiens à melon et pomme de terre, pinces à servir le spaghetti, pinces tous usages, pinces de sécurité, ensembles de couteaux à bifteck, couteaux à tomate, ouvre-boites à quatre fonctions, couteaux parisiens, éplucheurs, appareils cuire les pommes de terre, pinceaux à pâtisserie, ciseaux à salade, coutellerie, couverts, plateaux de service, plats de service, presse-purée, tamis à farine, râpes, tranche-fromage, cuillères à mesurer, cuillères et fourchettes à la française, cafetières, bouilloires; accessoires pour la lessive, nommément pinces à linge, crochets, cordes à linge, sacs à pinces à linge, sécheuses; articles pour la cuisine, nommément supports à rallonge, paniers à assiettes, paniers à tasses, bottes de rangement; articles de sport, nommément survêtements, pistolets, carabines; articles creux en acier inoxydable, nommément bols; articles en fil de fer, nommément batteurs, fouets, batteurs à pâte, fouets en fer, batteurs à œufs, tringles, grilles anti-éclaboussures, crochets à soulever les rôtis, tamis à farine, trancheuses; ustensiles en bois, nommément plateaux, plateaux tournants, cuillères et fourchettes tiki, casiers à bouteilles, bols casse- noisettes, plateaux à dépecer, plateaux à découper, plateaux à bifteck, plateaux à fromage, bols à salade, fourchettes et cuillères à salade, salières et poivrières, rouleaux, attendrisseurs à viande, étagères épices, coffres à couverts, cuillères à mélanger en bois, fourchettes en bambou; babioles, nommément lampes à pétrole, planches à repasser, chandelles, porte-notes aimantés, calculatrices magiques, essuie-vitre, porte-tasses, articles de papeterie, nommément punaises, trombones, ciseaux, chariots à main et plateaux roulants, haches, échelles et tabourets-escabeaux, ventilateurs, chariots à bagage, lampes de poche, jouets en peluche, jouets mécaniques, accessoires de téléphone, nommément prises, rallonges, coupleurs de rallonge. adaptateurs modulaires de rallonge de prise, poussettes et marchettes pour bébé, trieuses et compteuses de monnaie, tirelires, boites à pain, ensembles à condiments, huiliers et vinaigriers, garde-oignons, boites à recettes, répertoires téléphoniques, éponges, pailles, pocheuses, grils, cadres pour photo.