Office de la propriété intellectuelle du Canada

LE REGISTRAIRE DES MARQUES DE COMMERCE

Référence : 2022 COMC 224

Date de la décision : 2022-11-17
[TRADUCTION CERTIFIÉE, NON RÉVISÉE]

DANS L’AFFAIRE D’UNE PROCÉDURE EN VERTU DE L’ARTICLE 45

Partie requérante : Smiths IP

Propriétaire inscrite : DG Capital Limited

Enregistrement : LMC985,486 pour GO et dessin

Introduction

[1] La présente décision concerne une procédure de radiation sommaire engagée en application de l’article 45 de la Loi sur les marques de commerce, LRC 1985, c T-13 (la Loi), à l’égard de l’enregistrement n^o LMC985,486 pour la marque de commerce GO et dessin (la Marque), appartenant à DG Capital Limited (la Propriétaire) et reproduite ci-dessous :

[2] Pour les raisons qui suivent, je conclus qu’il y a lieu de maintenir l’enregistrement en partie; les produits et les services « biffés » à l’annexe A seront supprimés.

La procédure

[3] À la demande de Smiths IP (la Partie requérante), le registraire des marques de commerce a donné l’avis prévu à l’article 45 de la Loi le 24 décembre 2020.

[4] L’avis enjoignait à la Propriétaire d’indiquer, à l’égard de chacun des produits et services spécifiés dans l’enregistrement, si la Marque a été employée au Canada à un moment quelconque au cours des trois années précédant la date de l’avis et, dans la négative, qu’elle précise la date à laquelle la Marque a ainsi été employée en dernier lieu et la raison de son défaut d’emploi depuis cette date. En l’espèce, la période pertinente pour démontrer l’emploi est du 24 décembre 2017 au 24 décembre 2020.

[5] La Marque est enregistrée pour emploi en liaison avec les produits et services suivants :

PRODUITS

(1) Trousses de premiers soins; serrures pour sacs; serrures pour mallettes de voyage; cadenas; cadenas sans clé; coupe-ongles; nécessaires de couture; adaptateurs et adaptateurs de voyage, nommément fiches d’adaptation; balances à bagages portatives; écouteurs de voyage; micro-casques pliables; étuis pour appareils photo ou caméras; jumelles; appareils électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes; bas de contention; bouchons d’oreilles; bouilloires; bouilloires pour utilisation en voiture; ventilateurs électriques; torches et lampes de poche, nommément torches d’éclairage électriques; chariots; chariots de voyage; chariots à bagages; horloges, réveils; réveils de voyage; étuis et coffrets à bijoux pour le voyage; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; sacs de voyage; bagagerie; valises; sacs à main; sacs à dos; sacs à roulettes, sacs polochons, sacs tout usage, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles; porte-monnaie, portefeuilles, portefeuilles d’épaule et pochettes d’épaule; porte-documents; étuis et pochettes à passeport; porte-monnaie; sangles et étiquettes à bagages; étiquettes en cuir; sangles de transport; oreillers de voyage; oreillers cervicaux, oreillers pour le dos; repose-pieds; éventails personnels; petits éventails non électriques à usage personnel; contenants de rangement imperméables; bouteilles en plastique; étuis à brosse à dents; glacières; sacs isolants; cordes à linge de voyage et cordes de lavage de voyage; serviettes; serviettes de voyage; masques pour dormir.

(2) Savon liquide de voyage pour les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle; étuis à pilules et à médicaments, loupes avec lampe de lecture intégrée; bandeaux antinauséeux; serre-poignets pour atténuer le mal des transports; lampes de lecture; housses à vêtements; housses à costumes; sacs de sport et fourre-tout; parapluies; brosses à dents; masques pour les yeux.

(3) Vêtements imperméables.

(4) Crochets en métal pour sac à main, sacs fourre-tout pliants.

(5) Radios; radios avec réveil intégré, pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées.

(6) Étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents, pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées; grandes tasses électriques et réchauds pour boissons; torches à DEL, pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; oreillers.

(7) Trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs ou non, de pansements de gaze, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques.

(8) Butoirs de porte; protecteurs de coin pour tables et mobilier; harnais de chaise pour enfants; matelas à langer; couvertures de voyage; bavoirs en plastique pour bébés.

(9) Bracelets de retenue pour enfants; rênes et harnais de marche pour enfants.

(10) Têtes pour brosses à dents.

(11) Chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques; chargeurs d’urgence pour téléphones; pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées; bas de contention; mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques; couvertures de survie aluminisées.

(12) Couvertures.

(13) Savons; gants à usage médical vendus comme composants de trousses; lanternes; lampes de chevet; sacs à linge; oreillers gonflables, grandes tasses; serviettes de plage; vêtements, nommément bavoirs pour bébés avec poche; ponchos; imperméables; vêtements d’extérieur; ponchos imperméables.

(14) Lotion solaire; écran solaire total; gel douche; shampooing; savons; savon liquide de voyage pour les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle; combustible pour barbecues; allume-feu; bougies; bougies de voyage; bougies extérieures; trousses de premiers soins; trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs ou non, de pansements de gaze, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques; piluliers; comprimés anti-moustiques; lingettes anti-moustiques; lingettes insectifuges; protections contre les insectes, nommément bandeaux antimoustiques microencapsulés avec du répulsif concentré; serre-poignets imprégnés d’insecticides et/ou d’insectifuges; trousses de stérilisation des mains; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; cadenas pour sacs; cadenas pour mallettes de voyage; cadenas; cadenas sans clé; clés; porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques; patères en métal; crochets pour sac à main en métal; mousquetons en métal; crampons en métal; crochets en métal; broches à glace; chevilles en métal; pitons en métal; cosses en métal; câbles en métal; piquets de tente en métal; ustensiles de table; ensembles d’ustensiles de table; canifs; maillets de camping; coupe-ongles; nécessaires de couture; ciseaux; pinces à épiler; adaptateurs et adaptateurs de voyage, nommément fiches d’adaptation; chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques; chargeurs pour téléphones d’urgence; balances à bagages portatives; écouteurs de voyage; micro-casques pliables; calculatrices de poche, agendas électroniques, radios; radios avec réveils intégrés; étuis pour appareils photo ou caméras, étuis pour téléphones mobiles, étuis pour haut-parleurs, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents; étuis et sacs pour ordinateurs portatifs; lunettes de soleil; monoculaires; jumelles; loupes avec lampe de lecture intégrée; boussoles de terrain; appareils électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; bandages de soutien, bas de maintien et bas de contention pour l’avion; bandeaux antinauséeux; serre-poignets pour atténuer le mal des transports; bouchons d’oreilles; recharges pour appareils insectifuges; gants à usage médical vendus comme composants de trousses; barbecues, cuisinières, cuisinières de camping; cuiseurs; bouilloires; bouilloires pour utilisation en voiture; grandes tasses électriques et réchauds pour boissons; fers; sécheuses électriques; séchoirs à cheveux; fers à défriser électriques; ventilateurs électriques; torches à DEL; torches et lampes de poche, nommément torches d’éclairage électriques; lanternes; lampes de lecture; lampes de chevet; bouchons de baignoire; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; vélos; vélos de montagne; chariots; chariots de voyage; chariots à bagages; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; horloges; réveils; réveils de voyage; étuis et coffrets à bijoux de voyage; montres; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; brochures; catalogues; magazines; sacs pour la cuisson au micro-ondes; sacs de voyage; valises; bagages; sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs à roulettes, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs messagers, sacs d’aventure et fourre-tout; housses de havresacs; revêtements de protection pour havresacs; ceintures porte-monnaie, ceintures portefeuilles; porte-monnaie, portefeuilles; portefeuilles et pochettes d’épaule; porte-documents; étuis et pochettes à passeport; porte-monnaie; sangles et étiquettes à bagages; étiquettes en cuir; sangles de transport; parapluies; sangles de poignet pour les enfants; harnais et rênes de marche pour les enfants; oreillers; oreillers de voyage; oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos; coussins; repose-pieds; éventails à usage personnel; mini-éventails à usage personnel; butoirs de porte; protecteurs de coin pour tables et mobilier; harnais de chaise pour les enfants; matelas à langer; matelas de camping; coussins d’assise; contenants de rangement imperméables; bouteilles en plastique; grandes tasses; bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage; vaches à eau pliables en plastique; bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons; peignes; brosses à chaussures, brosses à ongles; brosses à dents, têtes de brosse à dents et étuis à brosse à dents; glacières; sacs isolants; mallettes à maquillage de voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques; tentes; tapis de sol; cordes à linge de voyage; serviettes; serviettes de voyage; serviettes de plage; couvertures; couvertures de voyage; couvertures de survie en aluminium; vêtements, nommément bavoirs avec poche; ponchos, imperméables; vêtements d’extérieur; vêtements imperméables; ponchos imperméables; couvre-chaussures; masques pour dormir, masques pour les yeux; bavoirs en plastique pour les bébés.

SERVICES

(1) Vente en gros, par des points de vente et Internet pour la vente de produits dans les domaines du voyage, des accessoires de voyage, du camping, des activités de plein air, du loisir et du sport, nommément de ce qui suit : lotion solaire, écran solaire total, gel douche, shampooing, savons, savon liquide de voyage pour utilisation sur les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle, combustible pour barbecues, allume-feu, bougies, bougies de voyage, bougies extérieures, trousses de premiers soins, trousses de premiers soins constitués de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d'emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques, étuis pour pilules et médicaments, comprimés anti-moustiques, lingettes, lingettes anti-moustiques, lingettes insectifuges, protections contre les insectes, serre-poignets imprégnés d'insecticides et/ou d'insectifuges, trousses de stérilisation des mains, cadenas, cadenas pour étuis, cadenas pour sacs, cadenas pour mallettes de voyage, cadenas, cadenas sans clé, clés, porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques, patères en métal, crochets pour sac à main en métal, mousquetons en métal, crampons en métal, crochets en métal, crampons à glace, chevilles en métal, pitons en métal, cosses de câbles en métal, câbles en métal, piquets de tentes métalliques, ustensiles de table, ensembles d'ustensiles de table, canifs, maillets de camping, rasoirs électriques, rasoirs de voyage, rasoirs de poche, coupe-ongles, nécessaires de couture, ciseaux, pinces à épiler, adaptateurs, adaptateurs de voyage, chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques, chargeurs pour téléphones d'urgence, balances à bagages portatives, écouteurs de voyage, micro-casques pliables, calculatrices de poche, agendas électroniques, radios, radios avec réveil intégré, étuis pour appareils photo et caméras, étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents, étuis et pochettes pour ordinateurs portatifs, lunettes de soleil, monoculaires et jumelles, loupes avec lampe de lecture intégrée, boussoles de terrain, dispositifs électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes, bandages de contention à porter en cours de vol, bas de contention et chaussettes de contention, bandeaux antinauséeux, serre-poignets pour atténuer le mal des transports, bouchons d'oreilles, recharges pour appareils insectifuges, gants à usage médical vendus en trousses, barbecues, poêles, cuisinières de camping, cuiseurs, bouilloires, bouilloires pour voitures, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons, fers, sécheuses électriques, séchoirs à cheveux, fers à défriser électriques, ventilateurs électriques, torches électriques, torches électriques à DEL, lampes de poche, lanternes, lampes de lecture, lampes de chevet, bouchons de baignoire, vélos, vélos de montagne, chariots, chariots de voyage, chariots à bagages, horloges, réveils, réveils de voyage, articles de rangement et étuis de voyage pour bijoux, montres, brochures, catalogues, magazines, sacs de cuisson au four à micro-ondes, sacs de voyage, valises, bagages, sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs à roulettes , sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs messagers, sacs de transport et fourre-tout, housses de havresacs, revêtements de protection pour havresacs, sacs de sport, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles, sacs à main, portefeuilles, portefeuilles et pochettes d'épaule, porte-documents, étuis et pochettes à passeport, porte-monnaie, sangles et étiquettes à bagages, étiquettes en cuir, sangles de transport , parapluies, bracelets de retenue pour enfants, rênes et harnais de marche pour enfants, oreillers, oreillers de voyage, oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos, coussins, repose-pieds, ventilateurs non électriques à usage personnel, petits éventails non électriques à usage personnel, butoirs de porte, protecteurs de coin pour tables et mobilier, harnais de chaise pour enfants, matelas à langer, matelas de camping, tapis d'assise, contenants de rangement imperméables, bouteilles, grandes tasses, bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage, vaches à eau pliables en plastique, flacons isothermes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, peignes, brosses à chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents, glacières, sacs-repas isothermes, mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques, tentes, tapis de sol, cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage, serviettes, serviettes de voyage, serviettes de plage, couvertures, couvertures de voyage, couvertures de survie aluminisées, vêtements, articles chaussants, couvre-chefs, vêtements d'extérieur, vêtements imperméables, ponchos imperméables, couvre-chaussures, masques de sommeil, masques pour les yeux, bavoirs en plastique pour bébés, jouets, jeux et articles de jeu, jeux, jeux de plage, cartes à jouer, cartes à jouer imperméables pour le voyage, tous fournis en ligne et par des points de vente.

(2) Vente en gros et au détail, par des points de vente et Internet pour la vente de produits dans les domaines du voyage, des accessoires de voyage, du camping, des activités de plein air, du loisir et du sport, nommément de ce qui suit : savons, savon liquide de voyage pour utilisation sur les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle, trousses de premiers soins, trousses de premiers soins constitués de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d'emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques, étuis pour pilules et médicaments, protections contre les insectes, trousses de stérilisation des mains, cadenas, cadenas pour étuis, cadenas pour sacs, cadenas pour mallettes de voyage, cadenas, cadenas sans clé, clés, porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques, rasoirs électriques, rasoirs de voyage, rasoirs de poche, coupe-ongles, nécessaires de couture, ciseaux, pinces à épiler, adaptateurs, adaptateurs de voyage, chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques, chargeurs pour téléphones d'urgence, balances à bagages portatives, écouteurs de voyage, micro-casques pliables, radios, radios avec réveil intégré, étuis pour appareils photo et caméras, étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents, étuis et pochettes pour ordinateurs portatifs, jumelles, loupes avec lampe de lecture intégrée, dispositifs électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes, bandages de contention à porter en cours de vol, bas de contention et chaussettes de contention, bandeaux antinauséeux, serre-poignets pour atténuer le mal des transports, bouchons d'oreilles, gants à usage médical vendus en trousses, bouilloires, bouilloires pour voitures, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons, fers, sécheuses électriques, séchoirs à cheveux, fers à défriser électriques, ventilateurs électriques, torches électriques, torches électriques à DEL, lampes de poche, lanternes, lampes de lecture, lampes de chevet, chariots, chariots de voyage, chariots à bagages, horloges, réveils, réveils de voyage, articles de rangement et étuis de voyage pour bijoux, montres, brochures, catalogues, magazines, sacs de voyage, valises, bagages, sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs à roulettes, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs messagers, sacs de transport et fourre-tout, housses de havresacs, revêtements de protection pour havresacs, sacs de sport, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles, sacs à main, portefeuilles, portefeuilles et pochettes d'épaule, porte-documents, étuis et pochettes à passeport, porte-monnaie, sangles et étiquettes à bagages, étiquettes en cuir, sangles de transport, parapluies, bracelets de retenue pour enfants, rênes et harnais de marche pour enfants, oreillers, oreillers de voyage, oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos, coussins, repose-pieds, ventilateurs non électriques à usage personnel, petits éventails non électriques à usage personnel, butoirs de porte, protecteurs de coin pour tables et mobilier, harnais de chaise pour enfants, matelas à langer, matelas de camping, tapis d'assise, contenants de rangement imperméables, bouteilles, grandes tasses, bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage, vaches à eau pliables en plastique, flacons isothermes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, peignes, brosses à chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents, glacières, sacs-repas isothermes, mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques, cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage, serviettes, serviettes de voyage, serviettes de plage, couvertures, couvertures de voyage, couvertures de survie aluminisées, vêtements, articles chaussants, couvre-chefs, vêtements d'extérieur, vêtements imperméables, ponchos imperméables, couvre-chaussures, masques de sommeil, masques pour les yeux, bavoirs en plastique pour bébés, jouets, jeux et articles de jeu, jeux, jeux de plage, cartes à jouer, cartes à jouer imperméables pour le voyage, tous fournis en ligne et par des points de vente.

[6] Les définitions pertinentes d’« emploi » en l’espèce sont énoncées à l’article 4 de la Loi en ces termes :

4(1) Une marque de commerce est réputée employée en liaison avec des produits si, lors du transfert de la propriété ou de la possession de ces produits, dans la pratique normale du commerce, elle est apposée sur les produits mêmes ou sur les emballages dans lesquels ces produits sont distribués, ou si elle est, de toute autre manière, liée aux produits à tel point qu’avis de liaison est alors donné à la personne à qui la propriété ou possession est transférée.

4(2) Une marque de commerce est réputée employée en liaison avec des services si elle est employée ou montrée dans l’exécution ou l’annonce de ces services.

[7] Il est bien établi que le niveau de preuve requis pour établir l’emploi dans le cadre de la présente procédure est peu élevé [Woods Canada Ltd c Lang Michener (1996), 71 CPR (3d) 477 (CF 1^re inst)] et qu’il n’est pas nécessaire de produire une surabondance d’éléments de preuve [Union Electric Supply Co Ltd c Registraire des marques de commerce (1982), 63 CPR (2d) 56 (CF 1^re inst)]. Il n’en faut pas moins présenter des faits suffisants pour permettre au registraire de conclure que la marque de commerce a été employée en liaison avec chacun des produits et services spécifiés dans l’enregistrement pendant la période pertinente [John Labatt Ltd c Rainer Brewing Co (1984), 80 CPR (2^d) 228 (CAF)].

[8] En réponse à l’avis du registraire, la Propriétaire a produit l’affidavit de Glenn Rogers, un directeur de la Propriétaire, exécuté le 23 juillet 2021. Seule la Propriétaire a déposé des observations écrites; aucune audience n’a été tenue.

La preuve

[9] M. Rogers affirme que la propriétaire est une filiale en propriété exclusive de D G International Holdings Limited (D G International), qui contrôle également d’autres filiales, y compris Design Go Limited. Il déclare que D G International et ses filiales (collectivement, le Groupe D G), y compris la Propriétaire et Design Go Limited, font l’objet d’une propriété et d’un contrôle communs, et qu’il est directeur de D G International et de Design Go Limited. Il ajoute que toute utilisation de la Marque par des entités du Groupe D G est supervisée et contrôlée par la Propriétaire en vertu de la propriété commune, et de la gestion et du contrôle communs de ces entités.

[10] À titre de pièce 1 de son affidavit, il joint un échantillon d’emballage affichant la Marque pour une sélection de produits, y compris des ceintures porte-monnaie et des étiquettes de bagages. Il affirme que toutes les occurrences de produits vendus par le groupe D G sont vendues sur un emballage affichant la Marque comme le montre cette pièce.

[11] À titre de pièce 2 de son affidavit, M. Rogers joint un grand nombre de factures datées au cours de la période pertinente, ainsi qu’un tableau énumérant les nombreux produits enregistrés et les corrélant avec diverses factures, ainsi que des captures d’écran du site Web montrant certaines marchandises offertes à la vente. Dans la plupart des cas, le graphique établit une corrélation entre chaque marchandise listée et de deux à quatre factures correspondantes, et bon nombre des factures ont les marchandises correspondantes en surbrillance.

[12] À titre préliminaire, je note qu’au paragraphe 5 de son affidavit, M. Rogers fournit un hyperlien vers un site Web à partir duquel la gamme de produits du Groupe D G peut être consultée et visualisée. Toutefois, comme le contenu de cette page Web n’est pas joint comme pièce à un affidavit ou à une déclaration solennelle, je ne peux pas les considérer comme preuve dans la présente instance. Quoi qu’il en soit, rien n’indique que l’apparence actuelle du site Web serait représentative de son apparence au cours de la période pertinente.

Motifs de la décision

[13] Je note que les observations écrites de la Propriétaire se composent presque entièrement d’« autres arguments » à l’égard du groupe D G, qui sont principalement composés de déclarations non assermentées au sujet de ces sociétés. En vertu des articles 45(1) et (2) de la Loi, je ne peux tenir compte que de la preuve soumise sous forme d’affidavit ou de déclaration solennelle produite par la Propriétaire. Par conséquent, ces documents et ces observations ne seront pas pris en considération. Toutefois, les faits énoncés dans l’affidavit de M. Rogers sont suffisamment clairs pour que je puisse conclure que toute utilisation de la Marque par des sociétés du Groupe D G serait sous le contrôle de la Propriétaire et qu’elle s’appliquerait donc à la Propriétaire en vertu du paragraphe 50(1) de la Loi [voir Empresa Cubana Del Tabaco (Sociale Cubatabaco) c Shapiro Cohen, 2011 CF 102, au para 84].

[14] Bien que la Partie requérante n’ait pas produit d’observations écrites ni demandé d’audience dans le cadre de la présente instance, la Propriétaire doit tout de même démontrer l’emploi de la Marque en liaison avec chacun des produits et services enregistrés. Comme il a été mentionné ci-dessus, la preuve de la Propriétaire comprend un emballage représentatif de l’échantillon montrant comment la Marque a été affichée en liaison avec des produits vendus pendant la période pertinente, ainsi qu’une liste de nombreux produits enregistrés en lien avec des factures datées pendant la période pertinente et, dans certains cas, des images correspondantes de ces produits.

[15] Par conséquent, étant donné que M. Rogers établit une corrélation entre chacune des marchandises énumérées à la pièce 2 et plusieurs factures indiquant des transferts au Canada dans le cours normal des affaires pendant la période pertinente et confirme que la Marque était affichée sur l’emballage de ces marchandises, je suis convaincu que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque en liaison avec chacune des marchandises énumérées à la pièce 2 au sens des articles 4 et 45 de la Loi.

[16] Je note que l’enregistrement comprend un certain nombre de produits et services en double; toutefois, je suis convaincu qu’un tel dédoublement n’est pas en cause dans la présente instance.

[17] De plus, un certain nombre de produits enregistrés ne sont pas présentés dans le tableau de la pièce 2. À cet égard, M. Rogers affirme que ces « échantillons d’emploi [...] sont représentatifs de l’emploi en liaison avec chacun des produits » en cause. Toutefois, à part cette déclaration, rien n’indique que les marchandises autres que celles énumérées à la pièce 2 ont été vendues par la propriétaire au cours de la période pertinente. Bien qu’une surabondance d’éléments de preuve ne soit pas nécessaire dans le cadre de la procédure prévue à l’article 45, un propriétaire inscrit est néanmoins tenu de fournir suffisamment d’éléments de preuve pour permettre au registraire de se prononcer sur l’« emploi » de chacun des produits visés par l’enregistrement au sens de la Loi [Performance Apparel Corp c Uvex Toko Canada Ltd, 2004 CF 448]. Dans ces circonstances, un affidavit doit contenir des déclarations claires concernant les transferts de chacun des produits visés par l’enregistrement au cours de la période pertinente et doit fournir des faits suffisants ou des preuves représentatives pour permettre au registraire de conclure que la marque de commerce a été employée en liaison avec chacun des produits.

[18] En l’espèce, bien que la Propriétaire ait démontré qu’elle a vendu les produits énumérés dans le tableau à la pièce 2, il ne s’ensuit pas nécessairement qu’elle a vendu les autres marchandises enregistrées pendant la période pertinente. À cet égard, je constate que, contrairement à la majorité des produits présentés à la pièce 2, certains des autres produits enregistrés sont des articles de grande taille et/ou coûteux (p. ex., barbecues, bicyclettes) ou appartiennent à d’autres catégories de marchandises qui ne semblent pas être représentées dans la pièce 2 (p. ex., des articles insectifuges, des articles destinés spécifiquement aux enfants et aux bébés). Malgré le grand volume de factures en preuve, rien n’indique que ces autres produits ont été transférés au Canada au cours de la période pertinente ni n’explique pourquoi ils ont été omis dans le tableau à la pièce 2.

[19] Par conséquent, à l’exception de la déclaration générale de M. Rogers selon laquelle tous les produits figurant dans l’enregistrement ont été vendus au cours de la période pertinente, rien dans la preuve ne démontre que la Propriétaire a transféré les produits enregistrés qui n’étaient pas inclus dans le tableau à la pièce 2 dans le cours normal des affaires pendant la période pertinente. Je ne suis donc pas convaincu que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque en liaison avec les autres produits, au sens de la Loi. Les produits pour lesquels la Propriétaire n’a pas démontré l’emploi de la Marque sont « biffés » à l’annexe A.

[20] Les services enregistrés comprennent la « [v]ente en gros dans des points de vente et sur Internet pour la vente de produits » et la « [v]ente en gros et au détail, par des points de vente et Internet pour la vente de produits » qui comprennent un grand nombre des produits enregistrés. Étant donné que les reçus produits en preuve montrent que les affaires de la Propriétaire comprenaient la vente d’articles à des clients de détail pour la revente aux consommateurs finaux et la vente de ces articles par l’entremise de son site Web, je suis convaincu que la preuve de la propriétaire démontre que la Propriétaire a effectué les services de vente en gros et au détail par des points de vente et Internet. Bien qu’il y ait un chevauchement considérable entre les services (1) et (2), le registraire a déjà conclu que « dans certains cas, les états déclaratifs des marchandises contiennent des termes redondants ou des mots qui se chevauchent en ce sens que l’exécution d’un service entraîne nécessairement l’exécution d’un autre » [Gowling Lafleur Henderson LLP c Key Publishers Company Ltd, 2010 COMC 7, au para 15].

[21] Néanmoins, la Propriétaire doit tout de même démontrer qu’elle a utilisé la marque en liaison avec chacun des services enregistrés pendant la période pertinente. À cet égard, je suis convaincu que, dans la mesure où la Propriétaire a montré des ventes de produits enregistrés particuliers sur des emballages arborant la Marque, ces preuves démontrent également l’exécution des services de vente en gros et au détail de ces produits. Par conséquent, je suis convaincue que la Propriétaire a démontré l’emploi de la Marque en liaison avec ces services visés par l’enregistrement au sens des articles 4 et 45 de la Loi.

[22] Inversement, lorsque la Propriétaire n’a pas démontré l’emploi de la Marque en liaison avec des produits enregistrés particuliers, je conclus que la Propriétaire n’a pas démontré qu’elle a utilisé la Marque en liaison avec l’exécution ou la publicité des services de vente en gros ou au détail de ces produits. Les services pour lesquels la Propriétaire n’a pas démontré l’emploi de la Marque sont « biffés » à l’annexe A.

Décision

[23] Compte tenu de tout ce qui précède, conformément au pouvoir qui m’est délégué en vertu du paragraphe 63(3) de la Loi, l’enregistrement sera modifié afin de supprimer les produits et services enregistrés qui sont « biffés » à l’annexe A.

[24] Voici les termes de la liste modifiée des produits et services :

PRODUITS

(1) Trousses de premiers soins; serrures pour sacs; serrures pour mallettes de voyage; cadenas; cadenas sans clé; coupe-ongles; nécessaires de couture; adaptateurs et adaptateurs de voyage, nommément fiches d’adaptation; balances à bagages portatives; écouteurs de voyage; micro-casques pliables; étuis pour appareils photo ou caméras; bas de contention; bouchons d’oreilles; bouilloires; bouilloires pour utilisation en voiture; ventilateurs électriques; torches et lampes de poche, nommément torches d’éclairage électriques; chariots; chariots de voyage; chariots à bagages; horloges, réveils; réveils de voyage; sacs de voyage; bagagerie; valises; sacs à main; sacs à dos; sacs polochons, sacs tout usage, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles; porte-monnaie, portefeuilles, portefeuilles d’épaule et pochettes d’épaule; porte-documents; étuis et pochettes à passeport; porte-monnaie; sangles et étiquettes à bagages; étiquettes en cuir; sangles de transport; oreillers de voyage; oreillers cervicaux, oreillers pour le dos; repose-pieds; éventails personnels; petits éventails non électriques à usage personnel; contenants de rangement imperméables; bouteilles en plastique; étuis à brosse à dents; glacières; cordes à linge de voyage et cordes de lavage de voyage; serviettes; serviettes de voyage; masques pour dormir.

(2) étuis à pilules et à médicaments, bandeaux antinauséeux; serre-poignets pour atténuer le mal des transports; housses à vêtements; housses à costumes; sacs de sport et fourre-tout; parapluies; brosses à dents; masques pour les yeux.

(3) Vêtements imperméables.

(4) Crochets en métal pour sac à main, sacs fourre-tout pliants.

(6) Étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour téléphones intelligents, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons; torches à DEL, oreillers.

(7) Trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs ou non, de pansements de gaze, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques.

(8) couvertures de voyage.

(10) Têtes pour brosses à dents.

(11) Chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques; chargeurs d’urgence pour téléphones; pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées; bas de contention; mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques.

(12) Couvertures.

(13) gants à usage médical vendus comme composants de trousses; lanternes; lampes de chevet; sacs à linge; oreillers gonflables, grandes tasses; serviettes de plage; ponchos; imperméables; ponchos imperméables.

(14) trousses de premiers soins; trousses de premiers soins constitués de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d’emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques; étuis pour pilules et médicaments; cadenas pour sacs; cadenas pour mallettes de voyage; cadenas; cadenas sans clé; clés; porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques; patères en métal; crochets en métal pour sac à main; mousquetons en métal; coupe-ongles; nécessaires de couture; adaptateurs; adaptateurs de voyage, nommément fiches d’adaptation; chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques; chargeurs pour téléphones d’urgence; balances à bagages portatives; écouteurs de voyage; micro-casques pliables; étuis pour appareils photo et caméras; étuis pour téléphones mobiles; boîtiers de haut-parleur; étuis pour assistants numériques personnels; étuis pour téléphones intelligents; bas de contention et chaussettes de contention; bandeaux antinauséeux; serre-poignets pour atténuer le mal des transports; bouchons d’oreilles; gants à usage médical vendus en trousses; bouilloires; bouilloires pour voitures; grandes tasses électriques et réchauds pour boissons; ventilateurs électriques; torches électriques à DEL; torches et lampes de poche, nommément torches d’éclairage électriques; lanternes; lampes de chevet; chariots; chariots de voyage; chariots à bagages; horloges; réveils; réveils de voyage; sacs de voyage; valises; bagages; sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs de transport et fourre-tout; ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles; sacs à main, portefeuilles, portefeuilles; portefeuilles d’épaule et pochettes d’épaule; porte-documents; étuis et pochettes à passeport; porte-monnaie; sangles et étiquettes à bagages; étiquettes en cuir; sangles de transport, parapluies; oreillers; oreillers de voyage; oreillers gonflables; oreillers cervicaux; oreillers pour le dos; coussins; repose-pieds; ventilateurs non électriques à usage personnel; petits éventails non électriques à usage personnel; contenants de rangement imperméables; bouteilles en plastique; grandes tasses; bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage; brosses à dents; têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents; glacières; mallettes de maquillage pour le voyage; trousses de toilette; sacs à cosmétiques; cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage; serviettes; serviettes de voyage; serviettes de plage; couvertures; couvertures de voyage; ponchos, imperméables, vêtements imperméables; ponchos imperméables; masques de sommeil, masques pour les yeux.

SERVICES

(1) Vente en gros dans des points de vente et sur Internet pour la vente de produits dans les domaines du voyage, des accessoires de voyage, du camping, des activités de plein air, du loisir et du sport, nommément de ce qui suit : trousses de premiers soins, trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d’emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques, étuis pour pilules et médicaments, lingettes, cadenas, cadenas pour étuis, cadenas pour sacs, cadenas pour mallettes de voyage, cadenas, cadenas sans clé, clés, porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques, patères en métal, crochets pour sac à main en métal, mousquetons en métal, coupe-ongles, nécessaires de couture, adaptateurs, adaptateurs de voyage, chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques, chargeurs pour téléphones d’urgence, balances à bagages portatives, écouteurs de voyage, micro-casques pliables, étuis pour appareils photo et caméras, étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour téléphones intelligents, bas de contention et chaussettes de contention, bandeaux antinauséeux, serre-poignets pour atténuer le mal des transports, bouchons d’oreilles, gants à usage médical vendus en trousses, bouilloires, bouilloires pour voitures, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons, ventilateurs électriques, torches électriques, torches électriques à DEL, lampes de poche, lanternes, lampes de chevet, chariots, chariots de voyage, chariots à bagages, horloges, réveils, réveils de voyage, sacs de voyage, valises, bagages, sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs de transport et fourre-tout, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles, sacs à main, portefeuilles, portefeuilles et pochettes d’épaule, porte-documents, étuis et pochettes à passeport, porte-monnaie, sangles et étiquettes à bagages, étiquettes en cuir, sangles de transport, parapluies, oreillers, oreillers de voyage, oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos, coussins, repose-pieds, ventilateurs non électriques à usage personnel, petits éventails non électriques à usage personnel, contenants de rangement imperméables, bouteilles, grandes tasses, bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage, brosses à dents, têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents, glacières, mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques, cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage, serviettes, serviettes de voyage, serviettes de plage, couvertures, couvertures de voyage, vêtements, vêtements d’extérieur, vêtements imperméables, ponchos imperméables, masques de sommeil, masques pour les yeux, tous fournis en ligne et par des points de vente.

(2) Vente en gros et de détail, dans des points de vente et sur Internet pour la vente de produits dans les domaines du voyage, des accessoires de voyage, du camping, des activités de plein air, du loisir et du sport, nommément de ce qui suit : trousses de premiers soins, trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d’emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques, étuis pour pilules et médicaments, cadenas, cadenas pour étuis, cadenas pour sacs, cadenas pour mallettes de voyage, cadenas, cadenas sans clé, clés, porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques, coupe-ongles, nécessaires de couture, adaptateurs, adaptateurs de voyage, chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques, chargeurs pour téléphones d’urgence, balances à bagages portatives, écouteurs de voyage, micro-casques pliables, étuis pour appareil photo et caméras, étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour téléphones intelligents, bas de contention et chaussettes de contention, bandeaux antinauséeux, serre-poignets pour atténuer le mal des transports, bouchons d’oreilles, gants à usage médical vendus en trousses, bouilloires, bouilloires pour voitures, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons, ventilateurs électriques, torches électriques, torches électriques à DEL, lampes de poche, lanternes, lampes de chevet, chariots, chariots de voyage, chariots à bagages, horloges, réveils, réveils de voyage, sacs de voyage, valises, bagages, sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs de transport et fourre-tout, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles, sacs à main, portefeuilles, portefeuilles et pochettes d’épaule, porte-documents, étuis et pochettes à passeport, porte-monnaie, sangles et étiquettes à bagages, étiquettes en cuir, sangles de transport, parapluies, oreillers, oreillers de voyage, oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos, coussins, repose-pieds, ventilateurs non électriques à usage personnel, petits éventails non électriques à usage personnel, contenants de rangement imperméables, bouteilles, grandes tasses, bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage, brosses à dents, têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents, glacières, mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques, cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage, serviettes, serviettes de voyage, serviettes de plage, couvertures, couvertures de voyage, vêtements, vêtements d’extérieur, vêtements imperméables, ponchos imperméables, masques de sommeil, masques pour les yeux, tous fournis en ligne et par des points de vente.

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G.M. Melchin

Membre

Commission des oppositions des marques de commerce

Office de la propriété intellectuelle du Canada

 

Traduction certifiée conforme

Judy Gordian

Le français est conforme aux WCAG

ANNEXE A

PRODUITS

(1) Trousses de premiers soins; serrures pour sacs; serrures pour mallettes de voyage; cadenas; cadenas sans clé; coupe-ongles; nécessaires de couture; adaptateurs et adaptateurs de voyage, nommément fiches d’adaptation; balances à bagages portatives; écouteurs de voyage; micro-casques pliables; étuis pour appareils photo ou caméras; jumelles; appareils électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes; bas de contention; bouchons d’oreilles; bouilloires; bouilloires pour utilisation en voiture; ventilateurs électriques; torches et lampes de poche, nommément torches d’éclairage électriques; chariots; chariots de voyage; chariots à bagages; horloges, réveils; réveils de voyage; étuis et coffrets à bijoux pour le voyage; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; sacs de voyage; bagagerie; valises; sacs à main; sacs à dos; sacs à roulettes, sacs polochons, sacs tout usage, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles; porte-monnaie, portefeuilles, portefeuilles d’épaule et pochettes d’épaule; porte-documents; étuis et pochettes à passeport; porte-monnaie; sangles et étiquettes à bagages; étiquettes en cuir; sangles de transport; oreillers de voyage; oreillers cervicaux, oreillers pour le dos; repose-pieds; éventails personnels; petits éventails non électriques à usage personnel; contenants de rangement imperméables; bouteilles en plastique; étuis à brosse à dents; glacières; sacs isolants; cordes à linge de voyage et cordes de lavage de voyage; serviettes; serviettes de voyage; masques pour dormir.

(2) Savon liquide de voyage pour les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle; étuis à pilules et à médicaments, loupes avec lampe de lecture intégrée; bandeaux antinauséeux; serre-poignets pour atténuer le mal des transports; lampes de lecture; housses à vêtements; housses à costumes; sacs de sport et fourre-tout; parapluies; brosses à dents; masques pour les yeux.

(3) Vêtements imperméables.

(4) Crochets en métal pour sac à main, sacs fourre-tout pliants.

(5) Radios; radios avec réveil intégré, pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées.

(6) Étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents, pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées; grandes tasses électriques et réchauds pour boissons; torches à DEL, pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; oreillers.

(7) Trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs ou non, de pansements de gaze, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques.

(8) Butoirs de porte; protecteurs de coin pour tables et mobilier; harnais de chaise pour enfants; matelas à langer; couvertures de voyage; bavoirs en plastique pour bébés.

(9) Bracelets de retenue pour enfants; rênes et harnais de marche pour enfants.

(10) Têtes pour brosses à dents.

(11) Chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques; chargeurs d’urgence pour téléphones; pièces et accessoires pour les marchandises susmentionnées; bas de contention; mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques; couvertures de survie aluminisées.

(12) Couvertures.

(13) Savons; gants à usage médical vendus comme composants de trousses; lanternes; lampes de chevet; sacs à linge; oreillers gonflables, grandes tasses; serviettes de plage; vêtements, nommément bavoirs pour bébés avec poche; ponchos; imperméables; vêtements d’extérieur; ponchos imperméables.

(14) Lotion solaire; écran solaire total; gel douche; shampooing; savons; savon liquide de voyage pour les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle; combustible pour barbecues; allume-feu; bougies; bougies de voyage; bougies extérieures; trousses de premiers soins; trousses de premiers soins constituées de pansements adhésifs ou non, de pansements de gaze, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques; piluliers; comprimés anti-moustiques; lingettes anti-moustiques; lingettes insectifuges; protections contre les insectes, nommément bandeaux antimoustiques microencapsulés avec du répulsif concentré; serre-poignets imprégnés d’insecticides et/ou d’insectifuges; trousses de stérilisation des mains; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; cadenas pour sacs; cadenas pour mallettes de voyage; cadenas; cadenas sans clé; clés; porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques; patères en métal; crochets pour sac à main en métal; mousquetons en métal; crampons en métal; crochets en métal; broches à glace; chevilles en métal; pitons en métal; cosses en métal; câbles en métal; piquets de tente en métal; ustensiles de table; ensembles d’ustensiles de table; canifs; maillets de camping; coupe-ongles; nécessaires de couture; ciseaux; pinces à épiler; adaptateurs et adaptateurs de voyage, nommément fiches d’adaptation; chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques; chargeurs pour téléphones d’urgence; balances à bagages portatives; écouteurs de voyage; micro-casques pliables; calculatrices de poche, agendas électroniques, radios; radios avec réveils intégrés; étuis pour appareils photo ou caméras, étuis pour téléphones mobiles, étuis pour haut-parleurs, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents; étuis et sacs pour ordinateurs portatifs; lunettes de soleil; monoculaires; jumelles; loupes avec lampe de lecture intégrée; boussoles de terrain; appareils électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; bandages de soutien, bas de maintien et bas de contention pour l’avion; bandeaux antinauséeux; serre-poignets pour atténuer le mal des transports; bouchons d’oreilles; recharges pour appareils insectifuges; gants à usage médical vendus comme composants de trousses; barbecues, cuisinières, cuisinières de camping; cuiseurs; bouilloires; bouilloires pour utilisation en voiture; grandes tasses électriques et réchauds pour boissons; fers; sécheuses électriques; séchoirs à cheveux; fers à défriser électriques; ventilateurs électriques; torches à DEL; torches et lampes de poche, nommément torches d’éclairage électriques; lanternes; lampes de lecture; lampes de chevet; bouchons de baignoire; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; vélos; vélos de montagne; chariots; chariots de voyage; chariots à bagages; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; horloges; réveils; réveils de voyage; étuis et coffrets à bijoux de voyage; montres; pièces et accessoires pour toutes les marchandises susmentionnées; brochures; catalogues; magazines; sacs pour la cuisson au micro-ondes; sacs de voyage; valises; bagages; sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs à roulettes, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs messagers, sacs d’aventure et fourre-tout; housses de havresacs; revêtements de protection pour havresacs; ceintures porte-monnaie, ceintures portefeuilles; porte-monnaie, portefeuilles; portefeuilles et pochettes d’épaule; porte-documents; étuis et pochettes à passeport; porte-monnaie; sangles et étiquettes à bagages; étiquettes en cuir; sangles de transport; parapluies; sangles de poignet pour les enfants; harnais et rênes de marche pour les enfants; oreillers; oreillers de voyage; oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos; coussins; repose-pieds; éventails à usage personnel; mini-éventails à usage personnel; butoirs de porte; protecteurs de coin pour tables et mobilier; harnais de chaise pour les enfants; matelas à langer; matelas de camping; coussins d’assise; contenants de rangement imperméables; bouteilles en plastique; grandes tasses; bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage; vaches à eau pliables en plastique; bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons; peignes; brosses à chaussures, brosses à ongles; brosses à dents, têtes de brosse à dents et étuis à brosse à dents; glacières; sacs isolants; mallettes à maquillage de voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques; tentes; tapis de sol; cordes à linge de voyage; serviettes; serviettes de voyage; serviettes de plage; couvertures; couvertures de voyage; couvertures de survie en aluminium; vêtements, nommément bavoirs avec poche; ponchos, imperméables; vêtements d’extérieur; vêtements imperméables; ponchos imperméables; couvre-chaussures; masques pour dormir, masques pour les yeux; bavoirs en plastique pour les bébés.

SERVICES

(1) Vente en gros, par des points de vente et Internet pour la vente de produits dans les domaines du voyage, des accessoires de voyage, du camping, des activités de plein air, du loisir et du sport, nommément de ce qui suit : lotion solaire, écran solaire total, gel douche, shampooing, savons, savon liquide de voyage pour utilisation sur les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle, combustible pour barbecues, allume-feu, bougies, bougies de voyage, bougies extérieures, trousses de premiers soins, trousses de premiers soins constitués de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d'emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques, étuis pour pilules et médicaments, comprimés anti-moustiques, lingettes, lingettes anti-moustiques, lingettes insectifuges, protections contre les insectes, serre-poignets imprégnés d'insecticides et/ou d'insectifuges, trousses de stérilisation des mains, cadenas, cadenas pour étuis, cadenas pour sacs, cadenas pour mallettes de voyage, cadenas, cadenas sans clé, clés, porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques, patères en métal, crochets pour sac à main en métal, mousquetons en métal, crampons en métal, crochets en métal, crampons à glace, chevilles en métal, pitons en métal, cosses de câbles en métal, câbles en métal, piquets de tentes métalliques, ustensiles de table, ensembles d'ustensiles de table, canifs, maillets de camping, rasoirs électriques, rasoirs de voyage, rasoirs de poche, coupe-ongles, nécessaires de couture, ciseaux, pinces à épiler, adaptateurs, adaptateurs de voyage, chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques, chargeurs pour téléphones d'urgence, balances à bagages portatives, écouteurs de voyage, micro-casques pliables, calculatrices de poche, agendas électroniques, radios, radios avec réveil intégré, étuis pour appareils photo et caméras, étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents, étuis et pochettes pour ordinateurs portatifs, lunettes de soleil, monoculaires et jumelles, loupes avec lampe de lecture intégrée, boussoles de terrain, dispositifs électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes, bandages de contention à porter en cours de vol, bas de contention et chaussettes de contention, bandeaux antinauséeux, serre-poignets pour atténuer le mal des transports, bouchons d'oreilles, recharges pour appareils insectifuges, gants à usage médical vendus en trousses, barbecues, poêles, cuisinières de camping, cuiseurs, bouilloires, bouilloires pour voitures, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons, fers, sécheuses électriques, séchoirs à cheveux, fers à défriser électriques, ventilateurs électriques, torches électriques, torches électriques à DEL, lampes de poche, lanternes, lampes de lecture, lampes de chevet, bouchons de baignoire, vélos, vélos de montagne, chariots, chariots de voyage, chariots à bagages, horloges, réveils, réveils de voyage, articles de rangement et étuis de voyage pour bijoux, montres, brochures, catalogues, magazines, sacs de cuisson au four à micro-ondes, sacs de voyage, valises, bagages, sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs à roulettes , sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs messagers, sacs de transport et fourre-tout, housses de havresacs, revêtements de protection pour havresacs, sacs de sport, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles, sacs à main, portefeuilles, portefeuilles et pochettes d'épaule, porte-documents, étuis et pochettes à passeport, porte-monnaie, sangles et étiquettes à bagages, étiquettes en cuir, sangles de transport , parapluies, bracelets de retenue pour enfants, rênes et harnais de marche pour enfants, oreillers, oreillers de voyage, oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos, coussins, repose-pieds, ventilateurs non électriques à usage personnel, petits éventails non électriques à usage personnel, butoirs de porte, protecteurs de coin pour tables et mobilier, harnais de chaise pour enfants, matelas à langer, matelas de camping, tapis d'assise, contenants de rangement imperméables, bouteilles, grandes tasses, bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage, vaches à eau pliables en plastique, flacons isothermes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, peignes, brosses à chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents, glacières, sacs-repas isothermes, mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques, tentes, tapis de sol, cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage, serviettes, serviettes de voyage, serviettes de plage, couvertures, couvertures de voyage, couvertures de survie aluminisées, vêtements, articles chaussants, couvre-chefs, vêtements d'extérieur, vêtements imperméables, ponchos imperméables, couvre-chaussures, masques de sommeil, masques pour les yeux, bavoirs en plastique pour bébés, jouets, jeux et articles de jeu, jeux, jeux de plage, cartes à jouer, cartes à jouer imperméables pour le voyage, tous fournis en ligne et par des points de vente.

(2) Vente en gros et au détail, par des points de vente et Internet pour la vente de produits dans les domaines du voyage, des accessoires de voyage, du camping, des activités de plein air, du loisir et du sport, nommément de ce qui suit : savons, savon liquide de voyage pour utilisation sur les cheveux, le corps, les vêtements et la vaisselle, trousses de premiers soins, trousses de premiers soins constitués de pansements adhésifs et non adhésifs, de bandages de gaze, d'emplâtres, de ruban à pansements, de lingettes nettoyantes et de lingettes antiseptiques, étuis pour pilules et médicaments, protections contre les insectes, trousses de stérilisation des mains, cadenas, cadenas pour étuis, cadenas pour sacs, cadenas pour mallettes de voyage, cadenas, cadenas sans clé, clés, porte-clés, anneaux porte-clés et chaînes porte-clés métalliques, rasoirs électriques, rasoirs de voyage, rasoirs de poche, coupe-ongles, nécessaires de couture, ciseaux, pinces à épiler, adaptateurs, adaptateurs de voyage, chargeurs de voyage pour petits appareils électroniques, chargeurs pour téléphones d'urgence, balances à bagages portatives, écouteurs de voyage, micro-casques pliables, radios, radios avec réveil intégré, étuis pour appareils photo et caméras, étuis pour téléphones mobiles, boîtiers de haut-parleur, étuis pour assistants numériques personnels, étuis pour lecteurs de CD et de DVD, étuis pour téléphones intelligents, étuis et pochettes pour ordinateurs portatifs, jumelles, loupes avec lampe de lecture intégrée, dispositifs électriques pour repousser et tuer les moustiques et les insectes, bandages de contention à porter en cours de vol, bas de contention et chaussettes de contention, bandeaux antinauséeux, serre-poignets pour atténuer le mal des transports, bouchons d'oreilles, gants à usage médical vendus en trousses, bouilloires, bouilloires pour voitures, grandes tasses électriques et réchauds pour boissons, fers, sécheuses électriques, séchoirs à cheveux, fers à défriser électriques, ventilateurs électriques, torches électriques, torches électriques à DEL, lampes de poche, lanternes, lampes de lecture, lampes de chevet, chariots, chariots de voyage, chariots à bagages, horloges, réveils, réveils de voyage, articles de rangement et étuis de voyage pour bijoux, montres, brochures, catalogues, magazines, sacs de voyage, valises, bagages, sacs à main, sacs à dos, housses à vêtements, sacs à roulettes, sacs polochons, sacs tout usage, sacs fourre-tout pliants, housses à vêtements, sacs à linge, sacs messagers, sacs de transport et fourre-tout, housses de havresacs, revêtements de protection pour havresacs, sacs de sport, ceintures porte-monnaie, ceintures-portefeuilles, sacs à main, portefeuilles, portefeuilles et pochettes d'épaule, porte-documents, étuis et pochettes à passeport, porte-monnaie, sangles et étiquettes à bagages, étiquettes en cuir, sangles de transport, parapluies, bracelets de retenue pour enfants, rênes et harnais de marche pour enfants, oreillers, oreillers de voyage, oreillers gonflables, oreillers cervicaux, oreillers pour le dos, coussins, repose-pieds, ventilateurs non électriques à usage personnel, petits éventails non électriques à usage personnel, butoirs de porte, protecteurs de coin pour tables et mobilier, harnais de chaise pour enfants, matelas à langer, matelas de camping, tapis d'assise, contenants de rangement imperméables, bouteilles, grandes tasses, bouteilles de voyage et grandes tasses de voyage, vaches à eau pliables en plastique, flacons isothermes, ouvre-bouteilles, tire-bouchons, peignes, brosses à chaussures, brosses à ongles, brosses à dents, têtes pour brosses à dents et étuis à brosse à dents, glacières, sacs-repas isothermes, mallettes de maquillage pour le voyage, trousses de toilette, sacs à cosmétiques, cordes à linge de voyage et étendoirs de voyage, serviettes, serviettes de voyage, serviettes de plage, couvertures, couvertures de voyage, couvertures de survie aluminisées, vêtements, articles chaussants, couvre-chefs, vêtements d'extérieur, vêtements imperméables, ponchos imperméables, couvre-chaussures, masques de sommeil, masques pour les yeux, bavoirs en plastique pour bébés, jouets, jeux et articles de jeu, jeux, jeux de plage, cartes à jouer, cartes à jouer imperméables pour le voyage, tous fournis en ligne et par des points de vente.

 

Comparutions et agents inscrits au dossier

DATE DE L’AUDIENCE : Aucune audience tenue

AGENTS AU DOSSIER

Pour la partie requérante : Oyen Wiggs Green & Mutala LLP

Pour la Propriétaire inscrite : Bhole IP Law